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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.L.P.A
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MUSCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCA
S.E.L.P.A. S.A.

Numéro de dépôt :
3187718
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
MUSCA de S.E.L.P.A

Présentation de la marque MUSCA

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) S.E.L.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.L.P.A domicilié(e) « Le Grand Domaine »,03360 ISLE ET BARDAIS - 03360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.P.A. S.A., M. Yves PICART domicilié(e) « Le Grand Domaine »,03360 ISLE ET BARDAIS - 03360 - France.

La marque MUSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCA est expirée depuis le 4 octobre 2012.

S.E.L.P.A a également déposé les autres marques suivantes : DUNA


S.E.L.P.A. S.A. - « Le Grand Domaine »,03360 ISLE ET BARDAIS - 03360 - France


S.E.L.P.A. S.A., M. Yves PICART - « Le Grand Domaine »,03360 ISLE ET BARDAIS - 03360 - France


Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447776 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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